MENTIONS LEGALES :

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : osteopathe-ryst-cherbourg.fr les informations suivantes :

 

ÉDITEUR

 Le site osteopathe-ryst-cherbourg.fr est la propriété exclusive de Ludovic Ryst, qui l’édite.

 Ludovic Ryst

Tél  : ‭06 22 53 87 76

 1 Rue Laurent Simon, 50100 Cherbourg-en-cotentin

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 75374173500017
Adresse de courrier électronique : ludo_ryst2@hotmail.fr
Directeur de la  publication : Guillaume Gonano semzen.fr
Contactez le responsable de la publication : contact@semzen.fr

 

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par OVH

 SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

 L’ensemble des éléments figurant sur le site Internet semzen.fr (textes, images , programmes, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les Etats signataires de la Convention de Berne.

 Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, modification, représentation,, adaptation, distribution, ou traduction de l’un des quelconques éléments du site semzen.fr, de façon intégrale ou partielle, sur quel support que ce soit, est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société Ludovic RYST.

 Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité. Ludovic RYST se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

osteopathe-ryst-cherbourg.fr  © 2020 tous droits réservés | Mentions légales